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Article 1 : Force obligatoire

Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour tous les membres que les statuts de l’association. Nul ne peut s’y soustraire puisqu’il est accepté lors de l’adhésion.

Article 2 : Affiliation et agrément

Le Vincennes Badminton Club (VBC94) est officiellement affilié à la Fédération Française de Badminton (FFBAD) et bénéficie de l’agrément ministériel Jeunesse et Sport (sous le n°94-S-590). En vertu de cette affiliation et de cet agrément, il s’engage à se conformer entièrement aux statuts et aux règlements de la FFBAD, ainsi qu’à ceux de la Ligue d’île-de-France (LIFB) et du Comité Départemental du Val-de-Marne (CODEP 94).

Article 3 : Modalités d’adhésion et de désistement

Adhésion

Les adhérents de la saison précédente sont prioritaires pour le renouvellement de leur inscription pour la saison suivante. La date limite des réinscriptions est fixée par le Comité directeur. Les nouvelles demandes d’inscription sont prises en compte en deux temps :

  • Une phase de préinscriptions a lieu lors de la « Journée des Associations » organisée en septembre par la ville de Vincennes. Les demandes d’adhésion y sont enregistrées dans la limite des places disponibles (en fonction du nombre maximum de membres défini par le Comité directeur moins les réinscriptions).
  • Une fois la demande enregistrée, l’adhésion est effective lorsque le dossier d’inscription complet a été réceptionné par le Comité directeur et que la cotisation a été réglée. À l’exception des compétiteurs classés, nul ne peut valablement être inscrit sans avoir été au préalable préinscrit.

Désistement

Seuls les désistements demandés dans les 7 jours qui suivent la réception du dossier complet seront tolérés (le dossier d’inscription sera alors restitué dans son intégralité). Passé ce délai, aucun désistement ne sera accepté.

Article 4 : Cotisation / Licence – Assurance

Cotisation

Le montant de la cotisation comprend :

  • celui de la licence (et de l’assurance de la FFBAD),
  • celui de l’adhésion au VBC.

Le montant de la cotisation est annuel et valable pour une saison (du 1er septembre au 31 août de l’année suivante).

En cours de saison, il ne sera fait droit à aucune demande de remboursement, même partielle et quels qu’en soient les motifs (manque d’assiduité, blessure, congé maternité, mutation professionnelle, etc).

Licence – Assurance

Les adhérents sont tous licenciés à la FFBAD. Les licenciés reçoivent directement à leur domicile leur licence sur la base des informations communiquées lors de leur inscription. Ils bénéficient, à ce titre, d’une assurance les couvrant en cas d’accident. Les dispositions relatives à cette assurance figurent dans le formulaire de prise de licence de la FFBAD.

En cas d’accident, une déclaration auprès de l’assureur doit se faire dans les 5 jours qui suivent la survenance du dommage. L’adhérent devra en parallèle informer le Comité directeur par email : contact@vbc94.fr

Article 5 : Discipline

Tenue et accès aux terrains

Le badminton est un sport qui se pratique en salle. En conséquence, il est obligatoire de se présenter sur les terrains muni d’une paire de chaussures de sport de salle. Chaque adhérent doit également veiller à adopter une tenue de sport correcte et décente. Les vêtements et chaussures de ville doivent être laissés dans les vestiaires mis à disposition dans chaque gymnase. Seuls les effets personnels de valeur (sacs à main, clés, téléphones portables, portefeuilles, etc.) peuvent être emportés dans la salle à condition de ne pas empiéter sur les espaces de jeu.

Respect des règles de fonctionnement des gymnases

Chaque adhérent doit se conformer aux règles de fonctionnement des gymnases. Il est en particulier rappelé qu’il est interdit :

  • de pénétrer sur les terrains avec des chaussures portées à l’extérieur, avec des vélos, trottinettes, rollers, etc,  d’y introduire de l’alcool,
  • de pratiquer sur les terrains toute autre activité que le badminton,
  • de donner accès aux terrains à des personnes extérieures au club.

État d’esprit

Le VBC se doit d’être une association respectueuse d’un esprit sportif. Tout adhérent s’engage donc à entretenir gaieté, loyauté et respect des autres. Tout propos anti-sportif, injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionné par le Comité directeur.

Sanctions

Le non respect du présent règlement ou toute faute grave d’une autre nature que celle évoquée ci-dessus peut entraîner la suspension à titre temporaire ou l’exclusion définitive de l’adhérent, après mise en garde par le Comité directeur.

Article 6 : Encadrement des mineurs

Les mineurs sont encadrés par un entraîneur ou un responsable du VBC durant les créneaux réservés aux « jeunes » et sont donc sous leur responsabilité.

En revanche, en dehors de ces créneaux, ils restent sous la totale responsabilité de leur(s) parent(s) ou représentant légal. Il est donc demandé aux parents de vérifier la présence de l’entraîneur ou d’un responsable du club en début de séance.

Toute adhésion « jeunes » entraîne l’acceptation de toutes les clauses du présent règlement. Tout manquement à l’une des clauses, toute action périlleuse, perturbatrice ou contestataire seront immédiatement sanctionnés par un avertissement oral, puis, en cas de récidive, par une exclusion temporaire ou définitive, décidée par le Comité directeur.

Article 7 : Responsabilité

Le VBC décline toute responsabilité en cas d’accident ou de détérioration du matériel, si l’un des membres utilise d’autres installations sportives que celles destinées à la pratique du badminton.

Le VBC décline toute responsabilité en cas d’incidents ou d’accidents survenus en dehors de l’enceinte des gymnases.

Le VBC décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les terrains ou dans l’enceinte des gymnases.

Article 8 : Habilitation

Tous les adhérents du VBC sont habilités à faire respecter le présent règlement. En revanche, seuls les membres du Comité directeur du VBC sont habilités à prononcer l’exclusion temporaire ou définitive de tout adhérent ayant contrevenu délibérément au présent règlement.

Article 9 : Assemblée générale

Tout adhérent est informé par email de la tenue des Assemblées générales (date, lieu et ordre du jour). Il s’engage et s’efforcera d’y assister pour approuver l’exercice précédent et élire les membres du Comité directeur selon les modalités définies par les statuts du club. En cas d’empêchement, l’adhérent peut se faire représenter par un autre adhérent du club.

Article 10 : Modification et réclamation

Le présent règlement pourra être modifié lors de l’Assemblée générale annuelle ou exceptionnellement par le Comité directeur. Toute réclamation pourra être adressée par écrit au président.